Mentions légales
I – ÉDITEUR DU SITE
Le site web www.rc.fr est édité par l’Association CDARS Radio Courtoisie dont le siège social se situe au 61 boulevard Murat 75016 Paris – Tel : 01 46 51 00 85
Le directeur de la publication est Pierre-Alexandre Bouclay.
II – HÉBERGEUR DU SITE
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société Aryup – The Global Media Group. Son siège social est situé au 15, rue de bourgogne, 57070 Metz – www.aryup.com
III – CONTENU DU SITE
Radio Courtoisie met à disposition des utilisateurs et auditeurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email via le formulaire de contact.
Radio Courtoisie décline toute responsabilité à l’égard d’inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.
IV – DONNÉES PERSONNELLES
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous recontacter.
Le destinataire exclusif des données est Radio Courtoisie, aucun échange n’est fait avec des sites tiers.
Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir les informations vous concernant, veuillez vous adresser à Radio Courtoisie via le formulaire de contact de ce site.
V – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’Association CDARS Radio Courtoisie est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur tous les sons, vidéos et logos du site www.rc.fr.
Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d’un ou de ses contenus, faite sans l’autorisation écrite de Radio Courtoisie est illicite. Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d’entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.
Enfin, l’Association CDARS Radio Courtoisie est producteur exclusif des bases de données du site www.rc.fr. De ce fait, toute réutilisation ou extraction des bases de données au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite.
VI – CONTENU EXTERNE
Les liens externes ne peuvent engager la responsabilité de l’Association CDARS Radio Courtoisie, celle-ci ne pouvant pas exercer de contrôle sur le contenu d’autres sites.
Ainsi, l’Association CDARS Radio Courtoisie ne peut être tenue pour responsable quant au contenu disponible à partir de ces sources externes.
VII – RESPONSABILITÉ
Le téléchargement de tous contenus de quelque sorte que ce soit et/ou de logiciels lors de l’utilisation du site www.rc.fr se fera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou autre terminal de réception notamment mobile et/ou de toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.
VIII – CRÉDITS PHOTOS
